Mentions légales
I – Éditeur du site
Dénomination sociale : La Ferme du Siebsenthal Forme juridique : SAS – Société par Actions Simplifiée Dirigeants : Sébastien MARY et Samantha MARY Siège social : 3 rue Principale, 68127 Oberentzen, France
Capital social : 1 000,00 €
SIREN : 897 914 388
SIRET : 897 914 388 00011
Code APE (NAF) : 46.32C – Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20 897 914 388
Téléphone : 06 21 44 78 17
Adresse e-mail : ferme.du.siebsenthal@gmail.com Site internet : https://www.fermedusiebsenthal.com/
II – Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House, Ship Street Great,
Dublin 8, D08 N12C, Irlande
Société immatriculée sous le numéro 527641
TVA : IE 3041081MH
Site : www.squarespace.com
III – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de La Ferme du Siebsenthal, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de La Ferme du Siebsenthal.
IV – Données personnelles
Les données personnelles collectées via le formulaire de commande ou de contact sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour le traitement des demandes. Aucune donnée n’est cédée à des tiers.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification ou de suppression en nous contactant à l’adresse suivante : ferme.du.siebsenthal@gmail.com.
V – Accessibilité et responsabilité
Le site www.lafermedusiebsenthal.fr est accessible 24h/24 et 7j/7. Cependant, l'éditeur se réserve le droit de procéder à des interruptions pour maintenance ou mise à jour.
La Ferme du Siebsenthal décline toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions dans les informations diffusées ou de dommages résultant de leur utilisation.
VI – Liens hypertextes
Les liens vers des sites externes sont proposés à titre informatif. La Ferme du Siebsenthal n’est pas responsable du contenu des sites tiers.
VII – Droit applicable
Le site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera porté devant les juridictions compétentes de Colmar (France).
VIII – Mise à jour
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Dernière mise à jour : 30 juillet 2025.